vendredi 23 avril 2021

Bandeau site ghisoni
  • Accueil
  • La Mairie
    • Connaître la mairie
      • L'equipe municipale
      • Les horaires
      • Agenda des événements
      • Réunions et informations
    • Connaître les projets
      • Les investissements 2008-2014
      • Les projets
    • Nous Contacter
  • La commune
    • La géographie
    • Les hameaux
    • Les habitants
  • Le village
    • Histoire du village
    • Patrimoine
  • Le tourisme
    • Les commerces
    • Les professionnels de la Montagne
    • Randonnées en montagne
  • Photos en ligne
  • Station de skiSite de la Station
  • Course de l'OrienteSite de la course
  • Accueil
  • Service Public

Guide des droits et des démarches administratives

Accueil particuliersFamille

Famille

Rubriques

  • Couple
    • Union libre
    • Pacte civil de solidarité (Pacs)
    • Mariage
    • Divorce, séparation de corps
  • Enfant
    • Adoption
    • Naissance
    • Autorité parentale
    • Allocations destinées aux familles
    • Garde d'enfants en bas âge
    • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
    • Séparation des parents
    • Placement d'un enfant
  • Scolarité
    • Obligation scolaire
    • École primaire (maternelle et élémentaire)
    • Collège et lycée
    • Aides financières pour la scolarité
    • École et handicap
    • Diplômes
    • Parcours éducatifs alternatifs
    • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
    • Scolarité à l'étranger d'un enfant français
  • Études supérieures
    • Inscription
    • Aides et bourses
    • Formations et diplômes
    • Étudiant étranger en France
    • Étudier à l'étranger
  • Protection des personnes
    • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
    • Disparition et enlèvement
  • Décès
    • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
    • Rentes et capitaux versés en cas de décès
    • Pension de réversion
    • Don du corps - Prélèvement d'organes
  • Succession
    • Héritage : ordre et droits des héritiers
    • Donation
    • Testament
    • Règlement d'une succession
Modifié le 13/09/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
source www.service-public.fr

Mairie en Ligne

  • Service Public
  • Etat Civil
    • Demande de copie ou d'extrait d'acte de naissance
    • Demande de copie ou d'extrait d'acte de mariage
    • Demande de copie d'acte de décès
  • Partenaires
  • Agenda de la commune
  • Actualités
  • Recherche
  • Contact & Accès
  • Plan du site
  • Mentions Légales

Copyright © 2018 Mairie de Ghisoni - Réalisation et hébergement Sitec

  • Accueil
  • La Mairie
    • Connaître la mairie
      • L'equipe municipale
      • Les horaires
      • Agenda des événements
      • Réunions et informations
    • Connaître les projets
      • Les investissements 2008-2014
      • Les projets
    • Nous Contacter
  • La commune
    • La géographie
    • Les hameaux
    • Les habitants
  • Le village
    • Histoire du village
    • Patrimoine
  • Le tourisme
    • Les commerces
    • Les professionnels de la Montagne
    • Randonnées en montagne
  • Photos en ligne
  • Station de skiSite de la Station
  • Course de l'OrienteSite de la course